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Marques déposées par Amela de Thomasson
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Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine
Amela de Thomasson

Numéro de dépôt :
4524412
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
Bien Elevées Maison d\'agriculture urbaine de Amela de Thomasson

Présentation de la marque Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par Amela de Thomasson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est Amela de Thomasson domicilié(e) 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amela de Thomasson domicilié(e) 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France.

La marque Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

Amela de Thomasson a également déposé les autres marques suivantes : Safran des toits parisiens , BienElevées , Safran des toits de Paris , Safran parisien , Safran de Paris , Bien élevées


Amela de Thomasson - 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France


Madame Amela de Thomasson - 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758919 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Inscription le 20 novembre 2019 - Rejet partiel n°773057 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Inscription le 4 août 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°792065 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Inscription le 10 novembre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°800819 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-10

Savons ; cosmétiques ; produits de démaquillage ;

Miel ;

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes ;

Bières ; sirops pour boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.